MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : Mars 2026
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse :
www.livresgeantslaicite.fr
est édité par :
SARL Hors Pistes Editions
SARL au capital social de 50 000,00 €
Siège social :
146 Rue Paradis | Imm. Noilly Paradis | 13006 MARSEILLE
France
SIRET : 42298527500086
RCS : Aix-en-Provence
TVA intracommunautaire : FR91422985275
Téléphone : 06 86 86 70 90
Email : jma@agence-horspistes.fr
Directeur de la publication : Jean-Michel AUPY
Conception et réalisation du site : Hugo LARGEAU
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Siège social :
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Site web : www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, incluant, de façon non limitative :
- textes
- images
- graphismes
- logos
- icônes
- photographies
- vidéos
- fichiers
est la propriété exclusive de SARL Hors Pistes Editions, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
SARL Hors Pistes Editions s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.
5. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles dans le cadre :
- des commandes
- des formulaires de contact
- de la navigation sur le site
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès
- droit de rectification
- droit de suppression
- droit d’opposition
- droit à la limitation du traitement
Pour exercer ces droits, contactez :
jma@agence-horspistes.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction du siège social de SARL Hors Pistes Editions.
8. Contact
146 Rue Paradis | Imm. Noilly Paradis | 13006 MARSEILLE
Email : jma@agence-horspistes.fr
Téléphone : 06 86 86 70 90
